Conseil Municipal du 01 juillet 2019

M. l'Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Simone LUXEMBOURG de secrétaire suppléante.


DELIBERATIONS

05 - Déplacements et transports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-063POLITIQUE DE STATIONNEMENT : modernisation des équipements - Délibération - (sans annexe)05/07/2019

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-070RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)05/07/2019
2019-CM-071MOTION RELATIVE AU PROJET DE REORGANISATION DES SERVICES DE LA DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES DANS LE DEPARTEMENT DU BAS-RHIN - Délibération - (sans annexe)05/07/2019

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-066GESTION DU SERVICE PUBLIC DES CRECHES FAMILIALES DE HAGUENAU : rapport d'activité 2018 - Délibération - Annexe05/07/2019

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-067STATION D'EPURATION DE HAGUENAU : convention relative au traitement des graisses, des sables et des matières de vidange d'assainissement non collectif - Délibération - Annexe05/07/2019
2019-CM-068SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité des services - Délibération - Annexe05/07/2019

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-069ASSOCIATION NATIONALE DES PARTICIPANTS AUX OPERATIONS EXTERIEURES (ANOPEX) : subvention pour l'acquisition d'un drapeau - Délibération - (sans annexe)05/07/2019

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-061CENTRE AQUATIQUE NAUTILAND : restructuration et extension du centre aquatique - marché global de performance - Délibération - (sans annexe)05/07/2019

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-059ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE CONCORDIA MARIENTHAL : soutien à l'investissement réalisé par les clubs - Délibération - (sans annexe)05/07/2019
2019-CM-060SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE AQUATIQUE NAUTILAND : rapport annuel du mandataire exercice 2018 - Délibération - (sans annexe)05/07/2019

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-064MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : Société d'Investissements Immobiliers de Haguenau et Environs, rue de la Redoute - Délibération - Annexe05/07/2019
2019-CM-065MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : SCI DU ' FROHRET ', lieudit Jesuitenhart - Délibération - Annexe05/07/2019

25 - Développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-062CONVENTION PARTENARIALE DANS LE CADRE DU CONTRAT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ET HUMAIN DU TERRITOIRE D'ACTION NORD AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU ET LA VILLE DE HAGUENAU - Délibération - Annexe05/07/2019

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-057CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)05/07/2019
2019-CM-058CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 27 mai 2019 - Délibération - Annexe05/07/2019